1. Informations Légales :

Email : contact@graines2sens.fr
Responsable  de la publication : Marie-Hanna Rego Lopes
Responsable de la rédaction : Caroline Benaroch

Hébergement : Le site est hébergé par OVH, dont le siège social se situe 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

  1. Présentation, objectifs et contenus :

Ce site internet a pour objectif de proposer aux particuliers des informations ludiques autour de la thématique du pain et de présenter les services d’accompagnement aux entreprises de la filière céréalière pour les aider à développer leur business.

Marie-Hanna Rego Lopes et Caroline Benaroch s’efforcent de fournir sur le site www.graines2sens.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur le site, qu’elles soient de leur fait ou du fait des tiers partenaires qui ont fournit ces informations. Marie-Hanna Rego Lopes et Caroline Benaroch ne sauraient être tenues responsables pour toute information erronée ou obsolète présente sur le site internet. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

  1. Accessibilité :

Le site www.graines2sens.fr  est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au service, www.graines2sens.fr  s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.graines2sens.fr  ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

 

  1. Propriété intellectuelle et droits d’auteurs :

 Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Marie-Hanna Rego Lopes ou Caroline Benaroch ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Le logo « graines 2 sens » a été réalisé par Aurélie Beaunay, conceptrice graphique www.ploumie.com

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Pour toute utilisation, merci de créditer « Graines 2 sens ».

 

À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Marie-Hanna Rego Lopes ou Caroline Benaroch est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

 

  1. Liens hypertextes et cookies :

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Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. 

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  1. Commentaires

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  1. Médias

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  1. Protection et gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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